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Centre des connaissances
Nous mettons à votre disposition le centre de connaissances pour vous aider à répondre au mieux à vos interrogations et vous préparer efficacement à maîtriser cette intéressante technologie de communication HF. Les données que vous trouverez ici proviennent de diverses sources, mais tous ont été vérifiées et validées.
Si vous recherchez des informations qui pourraient aussi intéresser le groupe, nous vous encourageons à nous contacter par courriel à support@sidus-Lanaudiere.net. Uniquement les requêtes pertinentes et approuvées par le comité de gestion seront intégrées au centre d'apprentissage dans un délai ne dépassant pas 14 jours. L'équipe de gestion et les membres du SIDUS Lanaudiere vous souhaitent une excellente journée.
3. Droits d'auteur et de reproduction
SIDUS Lanaudiere réservent leurs droits de propriété intellectuelle sur le design graphique ainsi que sur la conception des outils de navigation et de recherche sur le site web. Sous réserve du paragraphe qui suit et du respect des utilisations prohibées énoncées plus bas, les documents juridiques — textes — publiés sur le site web de SIDUS Lanaudiere ne peuvent être reproduits, imprimés et utilisés par l’Utilisateur y compris des enrichissements audios. L'utilisation des documents publiés par SIDUS Lanaudiere peut être assujettie à des conditions supplémentaires imposées à l'Utilisateur par leurs sources : Les tribunaux et entités gouvernementales peuvent revendiquer des droits de propriété intellectuelle sur leurs documents. SIDUS Lanaudiere s'efforce d'indiquer l'existence de ces conditions supplémentaires sur les pages des collections concernées (voir par exemple les conditions d'utilisation applicables à la législation du Québec). Les utilisateurs peuvent faire des copies, téléchargements ou toutes autres formes de prise en main d'un œuvre dite publique mentionné sur le document ou sur le site de publication original.
4. Utilisations prohibées
Nonobstant les droits de reproduction accordés dans la section précédente, les utilisations suivantes du site web de SIDUS Lanaudiere sont prohibées : Intégrer les documents dans un autre site web en masquant leur provenance ou leur source, que ce soit par l'usage de procédés de cadrage (« framing »), de réutilisation des procédés de recherche ou par tout autre moyen qui aurait pour effet d'engendrer la confusion ou de donner de fausses indications quant au fait que le document provient du site web de SIDUS Lanaudiere ; L'indexation externe des documents publiés par des BOTS web lorsque cet usage n'est pas autorisé. Télécharger en vrac ou systématiquement des documents, notamment au moyen de programmes informatiques ou, pour plus de clarté, par l'emploi d'individus employés pour effectuer cette tâche de façon manuelle. SIDUS Lanaudiere se réserve le droit, à sa discrétion et sans préavis, de bloquer l'accès à son site web pour tout Utilisateur qui en abuserait ou qui en ferait une utilisation illégale.
5. Absence de garantie
SIDUS Lanaudiere investit des efforts dans son site web et l'amélioration constante de la qualité des bases de données et documents qu'il met en ligne. Cependant, SIDUS Lanaudiere et les partenaires du site web, incluant les organisations et individus qui ont fourni du matériel, n'offrent aucune garantie et n'attestent aucunement de la fiabilité, de l'intégrité ou de l'exactitude du contenu du site, ou de son bon fonctionnement. Par exemple, les Utilisateurs doivent tenir compte du fait que certaines décisions sur notre site peuvent ne plus être applicables en raison de changements à la loi. Nous ne vérifions pas systématiquement, et ne mettons pas systématiquement à jour, le contenu de chacun des documents publiés dans certaines section du site. Ces documents peuvent contenir des informations erronées.
6. Droit applicable
L'utilisation du site de SIDUS Lanaudiere est régie par les lois fédérales et provinciales en vigueur dans la province de Québec, au Canada.
7. Changements aux présentes Conditions d’utilisation
Les présentes peuvent être modifiées de temps à autre. Les modifications apportées prendront effet à la date de dernière modification indiquée au début de ces Conditions d’utilisation du site internet.
Texte complet 1-7
INTÉGRALITÉ